Mentions légales

PROPRIÉTÉ DU SITE

Ce site est la propriété exclusive de l’ITII Alsace.

31 rue François Spoerry

68100 MULHOUSE (siège)

Tél : 03.89.46.89.92

info-itii@formation-industries-alsace.fr

Il s’agit d’un site d’information et de présentation des activités et services de l’ITII Alsace.

Crédits photographiques : Fotolia, Shutterstock.


HÉBERGEMENT

OVH

2 rue Kellermann

59100 Roubaix

Tél : 1007


DROITS DE REPRODUCTION DE DROITS D’AUTEUR

La structure générale, les textes, les illustrations, photos et vidéos et tous les éléments composant ce site Web, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle (loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992). Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d’un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de ITII Alsace est interdite. Toute représentation ou reproduction de ce site ou d’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon.


PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

L’internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés (formulaire de contact, formulaire de candidature et formulaire de dépôt d’offres). La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute. L’ITII Alsace s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et à prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des sociétés tierces sans l’accord préalable et éclairé de l’internaute. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Toutes les demandes relatives à ce droit devront être envoyées en utilisant notre formulaire de contact (lien vers la page correspondante).cliquez ici.


RESPONSABILITÉ

L’ITII Alsace décline toute responsabilité (sauf faute grave de sa part) quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. L’ITII Alsace ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le site. Les éléments présentés sur le site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite. De la même manière, elle ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). Les liens hypertextes présents sur le site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’ITII Alsace , notamment quant à l’ensemble du contenu des autres ressources directes ou indirectes sur lesquelles est redirigé l’internaute. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Web est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure : difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance.


ÉDITEUR DU SITE

Le site a été conçu et réalisé par Graw Agency.